Mentions légales

1. Identification

HOMILYS
Parc Eurasanté
351 rue Ambroise Paré
59120 LOOS
Tél. 03 20 96 68 66
Fax 03 62 28 80 01
homilys@homilys.fr
Hébergement : AMEN SAS
Développement : SANTÉLYS

2. Conditions d’utilisation du site Internet

Le site Internet de HOMILYS est un service de communication gratuit. Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de HOMILYS, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels HOMILYS dispose de droits d’exploitation.

Toute reproduction, représentation, adaptation intégrale ou partielle, par quelque moyen ou support que ce soit du site Internet, non autorisée par HOMILYS est donc strictement interdite.

Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de son contenu faite par l’internaute sans le consentement de HOMILYS est illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

3. Lien hypertexte

HOMILYS autorise les internautes à établir un lien hypertexte simple pointant UNIQUEMENT sur la première page web du site Internet.

Il est expressément interdit la création d’un lien vers le site Internet de HOMILYS à travers des cadres (« frames »), le lancement direct de programmes et de requêtes de type CGI, Java et autres à partir d’un site distant, et l’exploitation commerciale de la base de données du site Internet de HOMILYS.

4. Informatique et libertés

En visitant le site Internet, HOMILYS peut recueillir des données nominatives vous concernant, soit directement (lorsqu’il vous est demandé de fournir des données) soit indirectement.

HOMILYS est susceptible d’utiliser et de conserver ces données nominatives collectées par l’intermédiaire de ce site Internet, notamment à des fins de recrutement ou de diffusion d’informations commerciales sur ses produits et services.

Vous êtes informé que ces données nominatives peuvent également être transmises ou cédées à des tiers.

La collecte, le traitement et la conservation de ces données, si celles-ci ont un caractère nominatif, sont réalisés dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ».
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression de ces données vous concernant en vous adressant directement à HOMILYS.

En raison de la nature particulière du réseau Internet, HOMILYS rappelle que les données transmises peuvent être illicitement interceptées par des tiers et qu’il n’existe aucun système de sécurité parfaitement infaillible.

Besoin d'aide ?